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Traductions et adaptations

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Pour les adaptations : "Cette adaptation est dérivée de l'œuvre originale intitulée [Titre] publié à Genève par l'Union interparlementaire (UIP) [Année], dans le cadre de la licence internationale Creative Commons Attribution-Pas d'utilisation commerciale-Partage dans les mêmes conditions 4.0. L'UIP n'a pas réalisé cette adaptation et décline toute responsabilité quant à son contenu ou son exactitude. L'édition originale reste l'édition authentique et contraignante."

Autorisations et licences

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Les jeux de données disponibles sur data.ipu.org doivent être attribués de la manière suivante : "Union interparlementaire : nom du jeu de données, mois_année" (par exemple "Union interparlementaire : Forums de femmes parlementaires, septembre 2017"). Si vous partagez les jeux de données ou y donnez accès, vous devez inclure l’obligation de mention de la source dans toute sous-licence que vous octroyez, et vous devez exiger que toute personne à laquelle vous octroyez une sous-licence fasse de même. À cet effet, vous devez transmettre l’URL des présentes Conditions d’utilisation.

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Clause de non-responsabilité

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Dernière mise à jour : 24 avril 2024